Conduire très vite est un délit grave. Cela peut mener à de graves conséquences, même sans être arrêté par la police. Nous allons voir ce que signifie le grand excès de vitesse sans arrestation. Nous parlerons aussi des sanctions et des procédures différentes selon si la police vous a intercepté ou non.
Principales Informations à Retenir
- Le grand excès de vitesse sans arrestation est un délit passible de sanctions sévères
- Les sanctions varient selon que vous ayez été intercepté ou non par les forces de l’ordre
- La récidive de grand excès de vitesse entraîne des sanctions encore plus lourdes
- Il est important de bien connaître les risques encourus pour éviter tout dérapage
- Les radars, notamment les radars mobiles, peuvent détecter un grand excès de vitesse sans interception
Qu’est-ce qu’un grand excès de vitesse sans arrestation ?
Un grand excès de vitesse se produit quand un conducteur dépasse de plus de 50 km/h la vitesse maximale. Cela est interdit par l’article R413-14-1 du Code de la route en France. Cette infraction est très grave et peut mener à de lourdes sanctions, même sans avoir été arrêté.
Le délit de grand excès de vitesse
Le Code de la route dit que dépasser de plus de 50 km/h la vitesse autorisée est un délit. Un grand excès de vitesse correspond à un dépassement de plus de 50 km/h de la vitesse maximale autorisée, comme le prévoit l’article R413-14-1 du Code de la route. Cette infraction est très dangereuse et est donc très punie.
Les sanctions encourues
Cette infraction peut coûter jusqu’à 1500 € en amendes et 6 points sur le permis de conduire. Les sanctions peuvent aussi inclure :
- Une suspension du permis de conduire jusqu’à 3 ans
- L’obligation de suivre un stage de sensibilisation
- La confiscation du véhicule
- L’interdiction de conduire certains types de véhicules
Les sanctions sont sévères, que le conducteur soit arrêté ou non. Dépasser la vitesse de manière excessive est très dangereux et sera puni sévèrement.
| Infraction | Amende | Retrait de points | Autres sanctions |
|---|---|---|---|
| Grand excès de vitesse | 1500 € | 6 points | Suspension du permis jusqu’à 3 ans, stage de sensibilisation, confiscation du véhicule, interdiction de conduire certains types de véhicules |
« Un grand excès de vitesse est une infraction extrêmement grave qui met en danger la sécurité de tous les usagers de la route. Les sanctions encourues sont très lourdes et s’appliquent dans tous les cas, que le conducteur ait été arrêté ou non. »
grand excès de vitesse sans arrestation : la détection par radar
En France, deux types de radars aident à contrôler la vitesse. Les radars fixes sont fixés sur les routes. Les radars embarqués sont portés par les forces de l’ordre. Ils aident à lutter contre les excès de vitesse.
Les différents types de radars
Les radars fixes sont installés sur les routes. Ils surveillent la vitesse et enregistrent les infractions. Les radars embarqués sont portés par les forces de l’ordre. Ils permettent de contrôler la vitesse de manière mobile.
La procédure après détection par radar
Si la vitesse est trop élevée sans arrêt, le conducteur n’est pas immédiatement arrêté. Mais, il reçoit un avis de la police ou de la gendarmerie. Il peut être poursuivi en justice si c’est la deuxième fois.
| Type de radar | Caractéristiques | Procédure en cas d’infraction |
|---|---|---|
| Radar automatique fixe | Dispositif installé en bord de route | Envoi d’un avis de contravention par la poste |
| Radar embarqué | Radar tenu par les forces de l’ordre lors de patrouilles | Convocation par la police ou la gendarmerie |
Que ce soit un radar fixe ou embarqué, la procédure est la même. Le conducteur n’est pas arrêté immédiatement. Mais, il sera convoqué et pourra être poursuivi en justice si c’est la deuxième fois. Ces radars sont essentiels pour la sécurité routière.
Grand excès de vitesse avec interpellation par les forces de l’ordre
Les forces de l’ordre peuvent agir vite si un conducteur dépasse beaucoup la vitesse autorisée. Elles peuvent prendre le permis de conduire de la personne sur-le-champ. Cela se fait avant que le préfet n’ait pas pu décider de suspendre le permis.
La rétention immédiate du permis
Après avoir été arrêté, le conducteur peut voir son permis de conduire lui être pris. Cela est fait pour protéger les autres sur la route. Le préfet décidera ensuite si le permis sera suspendu plus longtemps.
La suspension administrative du permis
Le préfet peut suspendre le permis de conduire après l’arrestation. Cette suspension peut durer de 4 à 6 mois. Cela peut aussi mener à d’autres sanctions pénales.
Les sanctions pour conduire trop vite peuvent être sévères. Elles commencent par la prise du permis. Ensuite, le préfet peut suspendre le permis pour une période plus longue.
La récidive de grand excès de vitesse
La récidive de grand excès de vitesse est un sujet important. Elle concerne ceux qui commettent une infraction de ce type. Mais qu’est-ce que la récidive exactement ? Quelles sont les sanctions aggravées en cas de récidive ?
Définition de la récidive
La récidive de grand excès de vitesse se produit si l’infraction est commise dans les 3 ans après une condamnation similaire. Cela signifie que si vous êtes verbalisé à nouveau pour grand excès de vitesse dans les 3 ans, vous êtes en état de récidive.
Les sanctions aggravées en cas de récidive
En cas de récidive, les sanctions sont plus sévères :
- L’amende passe à 3750 €
- La suspension du permis de conduire peut aller jusqu’à 3 ans
- L’infraction est considérée comme un délit, entraînant une convocation devant le tribunal correctionnel
La récidive de grand excès de vitesse est un délit sévèrement puni. Il est crucial de comprendre les conséquences pour éviter de se retrouver dans cette situation.
Conclusion
Le grand excès de vitesse sans être arrêté est une infraction grave. Cela peut mener à de lourdes sanctions. Les radars et autres moyens de détection permettent aux autorités de repérer ces infractions.
Si vous récidivez, les sanctions deviennent encore plus sévères. Il est crucial de respecter les limites de vitesse pour éviter des problèmes. Cela protège non seulement vous, mais aussi les autres sur la route.
Ne pas être arrêté ne signifie pas que les risques n’existent pas. Il est mieux de conduire de manière responsable. Cela évite de mettre en danger votre vie et celle des autres.